Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SO.NO.PAR, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3912853
Date de dépôt :
13/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2022
Marque en couleurs, figurative de SO.NO.PAR

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SO.NO.PAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SO.NO.PAR domicilié(e) 14/16, boulevard du Général Leclerc - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 117 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912853.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 avril 2022.

SO.NO.PAR a également déposé les autres marques suivantes : MeteoLib


SO.NO.PAR, Société à responsabilité limitée - 14/16, boulevard du Général Leclerc - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 323117903


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Logiciels et progiciels enregistrés, applications informatiques ; publications électroniques téléchargeables.

Services de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, services de communication électronique, services de transmission de messages et de données par voie électronique, par le biais de terminaux d'ordinateurs, d'appareils téléphoniques, d'appareils électroniques portatifs et de terminaux mobiles, transmission d'informations contenues dans des banques de données ; consultation sur écrans d'informations à partir d'une banque de données, fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des logiciels, des progiciels et des applications informatiques par le biais de réseaux électroniques ; services d'affichage électronique.

Services de programmation pour ordinateurs, développement, élaboration (conception), maintenance, mise à jour de logiciels, de progiciels et d'applications informatiques, location de logiciels, de progiciels et d'applications informatiques ; consultation en matière de logiciels, de progiciels et d'applications informatiques ; création, reconstitution et développement de bases de données ; services d'informations météorologiques.